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Hocsman: pour tenormine100 et salimus

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1 Hocsman: pour tenormine100 et salimus le Ven 25 Juil - 11:22

zeuszm


Bonjour tenormine100 et salimus:

De nationalité française et diplômé de la faculté de médecine en Tunisie;

Ayant obtenu la reconnaissance de mon diplôme en Roumanie, et l'homologation de mon diplôme en Espagne;

Je souhaite savoir si:
- Je peux déposer maintenant un dossier Hocsman en France ?
- Quels documents exigés (dans le formulaire ils ne demandent pas de copies certifiées conformes) ?
- Je peux travailler en France sous un statut FFI européen et attendant la commission ?

voilà ce que disent les homologations que j'ai obtenu:

Pour la Roumanie:

Attestation de reconnaissance du diplôme d'études
En conformité avec l'OMECT, no. *****, avec les modifications ultérieures et avec l`avis de légalité no. E, issu par la Direction Générale Juridique le *****, on atteste que le diplôme d`études no. *****, délivré par l'Université *****, République Tunisie, le *****, à monsieur ****** est reconnu comme maîtrise de licence dans le domaine d'enseignement SANTÉ, spécialisation Médecine.
Cette attestation représente une reconnaissance du diplôme d`études effectuées à l`étranger, ayant comme objectif l'emploi et la formation professionnelle ultérieure. Cette attestation ne s'applique pas pour des buts académiques, pour la continuation d'études. Le droit au travail va être demandé en conformité avec la législation roumaine en vigueur.
La reconnaissance des études est effectuée en respectant les dispositions de la
Directive 2005/36 CE, titre 1, art. 2, paragraphe 2.

Pour l'Espagne:

Conformément aux dispositions du Décret *****, réglementant les conditions d'homologation et d'équivalence des diplômes et des études étrangères d'éducation supérieur, monsieur le Ministre de l'Éducation, Culture et Sport a décidé:
Que le diplôme de Docteur en Médecine, obtenu par ******, né le ******, de nationalité française, à l'Université de *****(Tunisie), est Homologué au diplôme universitaire officiel espagnol de Licencié en Médecine, avec les mêmes effets de ce dernier sur tout le territoire national.
Ainsi, cette Sous-direction générale des Diplômes et Reconnaissance des Qualifications délivre le présent certificat, qui atteste les effets de ladite homologation à partir de sa date d'expédition.

tenormine100

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Admin
Bonjour,

Pour les documents à fournir : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] sinon voir sur le site du CNG ( [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )

Vous pouvez adresser votre dossier dès qu'il est complet.

Concernant l'exercice vous avez le droit avec votre diplôme homologuer de postuler sur des postes de praticien attaché.

Bon courage pour vos démarches




zeuszm a écrit:Bonjour tenormine100 et salimus:

De nationalité française et diplômé de la faculté de médecine en Tunisie;

Ayant obtenu la reconnaissance de mon diplôme en Roumanie, et l'homologation de mon diplôme en Espagne;

Je souhaite savoir si:
- Je peux déposer maintenant un dossier Hocsman en France ?
- Quels documents exigés (dans le formulaire ils ne demandent pas de copies certifiées conformes) ?
- Je peux travailler en France sous un statut FFI européen et attendant la commission ?

voilà ce que disent les homologations que j'ai obtenu:

Pour la Roumanie:

Attestation de reconnaissance du diplôme d'études
En conformité avec l'OMECT, no. *****, avec les modifications ultérieures et avec l`avis de légalité no. E, issu par la Direction Générale Juridique le *****, on atteste que le diplôme d`études no. *****, délivré par l'Université *****, République Tunisie, le *****, à monsieur ****** est reconnu comme maîtrise de licence dans le domaine d'enseignement SANTÉ, spécialisation Médecine.
Cette attestation représente une reconnaissance du diplôme d`études effectuées à l`étranger, ayant comme objectif l'emploi et la formation professionnelle ultérieure. Cette attestation ne s'applique pas pour des buts académiques, pour la continuation d'études. Le droit au travail va être demandé en conformité avec la législation roumaine en vigueur.
La reconnaissance des études est effectuée en respectant les dispositions de la
Directive 2005/36 CE, titre 1, art. 2, paragraphe 2.

Pour l'Espagne:

Conformément aux dispositions du Décret *****, réglementant les conditions d'homologation et d'équivalence des diplômes et des études étrangères d'éducation supérieur, monsieur le Ministre de l'Éducation, Culture et Sport a décidé:
Que le diplôme de Docteur en Médecine, obtenu par ******, né le ******, de nationalité française, à l'Université de *****(Tunisie), est Homologué au diplôme universitaire officiel espagnol de Licencié en Médecine, avec les mêmes effets de ce dernier sur tout le territoire national.
Ainsi, cette Sous-direction générale des Diplômes et Reconnaissance des Qualifications délivre le présent certificat, qui atteste les effets de ladite homologation à partir de sa date d'expédition.

zeuszm


[quote="tenormine100"]Bonjour,

Pour les documents à fournir : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] sinon voir sur le site du CNG ( [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )

Vous pouvez adresser votre dossier dès qu'il est complet.

Concernant l'exercice vous avez le droit avec votre diplôme homologuer de postuler sur des postes de praticien attaché.

Bon courage pour vos démarches


Merci Bcp tenormine100 Smile et merci pour cette rapidité de réponse Smile

toute fois concernant le dossier a envoyé ! c'est bizarre qu'ils demandent que de simples copies !!! et en double exemplaire !

salimus


Admin
Depuis le 1er octobre 2001, la copie certifiée conforme de documents administratifs ne peut plus être exigée par un organisme français.
Elle demeure possible pour des documents destinés à des administrations étrangères.
L'administration française peut vérifier le document auprès des administrations étrangères comme elle peut demander la production de l'original par le candidat ou postulant par la suite.

Lien :  
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

zeuszm


salimus a écrit:Depuis le 1er octobre 2001, la copie certifiée conforme de documents administratifs ne peut plus être exigée par un organisme français.
Elle demeure possible pour des documents destinés à des administrations étrangères.
L'administration française peut vérifier le document auprès des administrations étrangères comme elle peut demander la production de l'original par le candidat ou postulant par la suite.

Lien :  
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Merci Bcp pour l'info salimus Smile
Donc je peux envoyer des copies simples en double exemplaire !

6 Je n'y comprends rien le Sam 26 Juil - 12:51

Amine


[quote="tenormine100"]Bonjour,

Pour les documents à fournir : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] sinon voir sur le site du CNG ( [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )

Vous pouvez adresser votre dossier dès qu'il est complet.

Concernant l'exercice vous avez le droit avec votre diplôme homologuer de postuler sur des postes de praticien attaché.

Bon courage pour vos démarches



Bonjour Tenormine,

Je ne comprends rien du tout ,

j'ai la même homologation de roumaine ,mais le CNG ou plutôt l'attaché administrative me dit que ce certificat n'est pas suffisant .

Attestation de reconnaissance du diplôme d'études
En conformité avec l'OMECT, no. *****, avec les modifications ultérieures et avec l`avis de légalité no. E, issu par la Direction Générale Juridique le *****, on atteste que le diplôme d`études no. *****, délivré par l'Université *****, République Algérie, le *****, à monsieur ****** est reconnu comme maîtrise de licence dans le domaine d'enseignement SANTÉ, spécialisation Médecine.
Cette attestation représente une reconnaissance du diplôme d`études effectuées à l`étranger, ayant comme objectif l'emploi et la formation professionnelle ultérieure. Cette attestation ne s'applique pas pour des buts académiques, pour la continuation d'études. Le droit au travail va être demandé en conformité avec la législation roumaine en vigueur.
La reconnaissance des études est effectuée en respectant les dispositions de la
Directive 2005/36 CE, titre 1, art. 2, paragraphe 2.


Je ne comprends rien ,s'il vous plais aidez nous a voir plus claire , j'ai l'impression qu'il y a un abus de la part du CNG.

Il me disent qu'il faut un autre papier du ministère de la santé en roumanie ,alors que le decret Hocsman ne le demande pas ,j'ai même contacté un juriste EU qui m'a repondu :



[size=10]Cher Monsieur,

Nous vous remercions d avoir fait appel à notre service, qui a pour objet de vous informer sur vos droits découlant de la législation de l Union européenne et, le cas échéant, de vous orienter.

1. Afin de favoriser la libre circulation des travailleurs au sein de l'Union européenne, des mécanismes de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles ont été mises en place. Il s agit de la directive 2005/36/CE.
Vous en trouverez une description générale à la page suivante du portail "Europa" :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Ayant acquis votre qualification professionnelle dans Etat n appartenant pas à l Union européenne, la directive 2005/36/CE ne s'appliquait pas au Luxembourg pour votre première demande de reconnaissance de qualification professionnelle au sein de l Espace économique européen. Cette première reconnaissance relevait de la législation nationale luxembourgeoise. Cet Etat membre d'accueil pouvait alors imposer ses propres procédures de reconnaissance.

En revanche, la directive 2005/36/CE s'applique à partir de la deuxième demande de reconnaissance (en France). Dans ce cas, la reconnaissance est facilitée si les conditions pour en bénéficier sont remplies. La position des autorités françaises n est dès lors pas correcte.
Nous vous invitons à consulter le guide pratique publié par la Commission européenne pour les utilisateurs de la directive 2005/36, sous forme de questions/réponse, à l'intention des usagers de la directive :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] [/size]


Pour mon homologation en roumanie elle est faite en respect de la directve 2005/36 ,concernant les conditions miinales de formation . mais le CNG la personne me dit qu'ils ont eu le cas d'une personne avec une autre attestation (recomandare)?!

Tenormine , qu'en pensez vous ? faut il prendre un avocat


Merci bcp

7 De plus le Sam 26 Juil - 13:26

Amine


RAPPORT
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-1585 du 17 décembre 2009 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles requises pour l'exercice des professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales

NOR: SASX0926667P


Monsieur le Président de la République,
L'ordonnance prévue au I de l'article 70 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires vise à modifier et compléter l'ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et à procéder aux mesures d'adaptation de la législation liées à cette transposition. Il concerne l'ensemble des professions de santé.
La directive 2005/36/CE précitée a pour objet de simplifier le système de reconnaissance des qualifications et de parvenir ainsi à une plus grande automaticité dans la reconnaissance des qualifications acquises dans un autre Etat membre.

Elle s'applique à tout ressortissant d'un Etat membre voulant exercer une profession réglementée, à titre indépendant ou à titre salarié, dans un Etat membre autre que celui où il a acquis ses qualifications professionnelles.

Les modifications introduites par la présente ordonnance portent sur les points suivants :
1° En matière d'autorisation d'exercice, et conformément au règlement de la procédure en infraction dite « Hocsman » (CJCE, 14 décembre 2000 C-238/98), l'ordonnance supprime, pour les ressortissants d'un Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires de titres de formation délivrés par un Etat tiers et reconnus dans un Etat membre ou partie, l'obligation de justifier d'une expérience pertinente dans l'Etat membre qui a reconnu le diplôme ;

8 pas marché le Dim 27 Juil - 16:52

svietta


["tenormine100"]Bonjour,

Concernant l'exercice vous avez le droit avec votre diplôme homologuer de postuler sur des postes de praticien attaché.


------> idem que zeuszm français+diplôme homologué en espagne j'ai postulé pour des postes de praticien attaché les ressources humaines exigent toujours d'avoir la preuve d'exercice pdt  2 mois consécutifs en 2010 même les postes de FFI c'était niet....il est vrai que tout dépend des hôpitaux, services etc mais en tout cas je rame encore en attendant la réponse du cng bounce 
à + les doctonautes

zeuszm


svietta a écrit:["tenormine100"]Bonjour,

Concernant l'exercice vous avez le droit avec votre diplôme homologuer de postuler sur des postes de praticien attaché.


------> idem que zeuszm français+diplôme homologué en espagne j'ai postulé pour des postes de praticien attaché les ressources humaines exigent toujours d'avoir la preuve d'exercice pdt  2 mois consécutifs en 2010 même les postes de FFI c'était niet....il est vrai que tout dépend des hôpitaux, services etc mais en tout cas je rame encore en attendant la réponse du cng bounce 
à + les doctonautes

Et pourquoi 2 mois consécutifs en 2010 ???? c'est n'importe quoi ces lois de merde !!!!

svietta





lol!
je ne sais pas pourquoi  bounce 
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zeuszm


svietta a écrit:


lol!
je ne sais pas pourquoi   bounce 
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je viens de le parcourir !!! il n'y est fait aucune allusion au médecin de nationalité UE avec un diplôme hors UE reconnu par un pays membre de l'UE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Ce lien parle de la liste C je crois !!!!!

zeuszm


Amine a écrit:RAPPORT
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-1585 du 17 décembre 2009 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles requises pour l'exercice des professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales

NOR: SASX0926667P


Monsieur le Président de la République,
L'ordonnance prévue au I de l'article 70 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires vise à modifier et compléter l'ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et à procéder aux mesures d'adaptation de la législation liées à cette transposition. Il concerne l'ensemble des professions de santé.
La directive 2005/36/CE précitée a pour objet de simplifier le système de reconnaissance des qualifications et de parvenir ainsi à une plus grande automaticité dans la reconnaissance des qualifications acquises dans un autre Etat membre.

Elle s'applique à tout ressortissant d'un Etat membre voulant exercer une profession réglementée, à titre indépendant ou à titre salarié, dans un Etat membre autre que celui où il a acquis ses qualifications professionnelles.

Les modifications introduites par la présente ordonnance portent sur les points suivants :
1° En matière d'autorisation d'exercice, et conformément au règlement de la procédure en infraction dite « Hocsman » (CJCE, 14 décembre 2000 C-238/98), l'ordonnance supprime, pour les ressortissants d'un Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires de titres de formation délivrés par un Etat tiers et reconnus dans un Etat membre ou partie, l'obligation de justifier d'une expérience pertinente dans l'Etat membre qui a reconnu le diplôme ;

J'ai pas bien compris cela Amine !
C'est une lettre adressée au président ?

svietta


zeuszm a écrit:
svietta a écrit:


lol!
je ne sais pas pourquoi   bounce 
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Je viens de le parcourir !!! il n'y est fait aucune allusion au médecin de nationalité UE avec un diplôme hors UE reconnu par un pays membre de l'UE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Ce lien parle de la liste C je crois !!!!!

mea culpa!!! je me suis trompé de lien !!! voici celui dont je parlais... les ressources humaines hospitalières font allusion à cette circulaire
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
bah le résultat est le même avez vous exercé en 2010 pdt 2 mois consécutifs ? comme IDE, ARC, PAA, FFI? euh non j'étais en stage observateur - désolé on ne peut rien pour vous  No 

zeuszm


svietta a écrit:
zeuszm a écrit:
svietta a écrit:


lol!
je ne sais pas pourquoi   bounce 
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Je viens de le parcourir !!! il n'y est fait aucune allusion au médecin de nationalité UE avec un diplôme hors UE reconnu par un pays membre de l'UE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Ce lien parle de la liste C je crois !!!!!

mea culpa!!! je me suis trompé de lien !!! voici celui dont je parlais... les ressources humaines hospitalières font allusion à cette circulaire
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
bah le résultat est le même avez vous exercé en 2010 pdt 2 mois consécutifs ? comme IDE, ARC, PAA, FFI? euh non j'étais en stage observateur - désolé on ne peut rien pour vous  No 

Ohhhh ! mais les deux liens c'est exactement la même chose !!!!
ça parle de ceux qui ont exercé avant Aout 2010 !!!

15 Re: le Mer 30 Juil - 8:12

Javal


Bonjour,
Je suis médecin latino-américain avec nationalité européen, avec un diplôme universitaire homologué en Espagne, et j'ai commencé la procédure Hocsman il y a plus d’un an.
Vous avez dit qu’il est possible de postuler à des postes de praticien attaché, est-ce que tu peux m’expliquer quelles sont les démarches nécessaires pour postuler et si on doit être enregistré a le conseil de la ordre?
Merci beaucoup par avance.
Je n'ai jamais travaillé en France donc toute explication est très importante et sera la bienvenu.

germanjose


pour javal, je suis dans la meme situation a toi mais je vien de presente les dossier en mai 2014.

pour le reste..... s'il vou plait
je suis dans la procedure hocsman (diplome argentin de medecin valide pour la spagne et nationalite italianne)et je suis chirugien orthopedie en argentina (diplome pas valide pour la spagne)

questions?

- je ai la validation poru la spagne 2012 pour le ministere de educacion cultura y deporte que dit que pour le real decreto 284/2004 mon titre est homologue a licenciado en medicine spagnol. je ai pas de tampon o signature de la haye comme il a quelque un de ici avez dit... je dois faire autre validation pour la Haye?

- il a autre persone dan mon situation de procedure hocsman pour parle?

- je fait 1 an comme stagier asocie dans a service asermente. sa me peux aide?

- quel son les posibles reponse de la comission?

Mon ide ce est d'avoir une formation comme assitant associe et apres returne en argentina et ce est pour sa que je suis en train de faire sa... si il a autre option dit moi sil vous plait

je suis dans desespere perce que uncun person ou cng me aide, il dit toujour quel sont ocuppe, que il sont beacoup de dossier,etc etc

si il y a quelque un dans mon situation q me donne une main je vous remercie

merci

german

mohammed75


Javal a écrit:Bonjour,
Je suis médecin latino-américain avec nationalité européen, avec un diplôme universitaire homologué en Espagne, et j'ai commencé la procédure Hocsman il y a plus d’un an.  
Vous avez dit qu’il est possible de postuler à des postes de praticien attaché, est-ce que tu peux m’expliquer quelles sont les démarches nécessaires pour postuler et si on doit être enregistré a le conseil de la ordre?
Merci beaucoup par avance.
Je n'ai jamais travaillé en France donc toute explication est très importante et sera la bienvenu.


Bonsoir, pas besoin de t'enregistrer, suffit d'envoyer ton CV a un chef de service ou de repondre a une annonce de recrutement voila tout.

bon courage.

zeuszm


finalement ils demandent ça :

" La preuve que vous êtes autorisé à exercer votre profession dans un des Etats membres dans lequel vous avez obtenu une reconnaissance/ équivalence de votre qualification. "

comme ci les deux reconnaissances que j'ai eu ne sont pas suffisante !!!!!
comment faire maintenant ???????????????
Tenormine100 tu peux m'aider ?

Amine


Bonjour ,

qui vous a demandé cela ? le CNG ,n'est ce pas ?

zeuszm


Je voudrais savoir une chose !
Ayant deux équivalences des deux pays européens ! et français ! comment cela se fait que la France s'octroie le plaisir d'imposer des procédures de Hocsman et des concours alors que normalement selon la directive 2005/CE/36 les autres pays de l'union demandent un simple dossier pour une reconnaissance de la reconnaissance ( reconnaissance indirecte ) qui ne prend pas plus de 3 mois !!! et non pas le foutage de gueule de notre cher CNG !!!
ya pas une loi qui nous protège dans ce sens ???

méd55


Tu demandes de l'aide alors que toi tu ne peux pas en donner!!!!! ce monde d'hypocrite, tu n'es qu'un égoïste, je t'ai demandé plusieurs fois comment t'as fait pour l'homologation en Espagne ou en Roumanie mais t'as jamais répondu, et la tu oses demander aux autres.....

zeuszm


...c'est qui celui là qui traite les gens d'égoïste !!! c'est des gens qui n'ont rien à faire sur ce forum je trouve !!!
primo on a toujours discuté sur ce forum de nos expériences et comment on a fait surtout pour y parvenir !!!
et secundo j'ai aidé un tas de personnes et j'ai reçu de l'aide aussi (il faut savoir lire avant de l'ouvrir bien grand !!!)
et franchement quand je pose une question je m'adresse a certaines personnes bien civilisées !!!
il faut bien noter aussi que je n'ai jamais reçu a ma connaissance des questions que j'ai laissé sans réponse !!!
donc s'il vous plaie les administrateurs passez un coup de balai sur ces nuisibles qui ne fond que perturber les discussions sur le forum !

Rojehb



Bonjour,
J’ai besoin de quelques renseignements a propos de la procédure Hocsman, s'il vous plaît.
Mon diplôme a été reconnu par le ministère de l'éducation en Roumanie, et je voudrais savoir, il me faut quoi comme documents de la part des autorités Roumanies pour la procédure Hocsman. C'est uniquement le document délivré par le ministère d’éducation (reconnaissance du diplôme) ? Ou il existe un autre document délivré par le ministère de la santé, est-ce que je dois m'inscrire à l'ordre des médecins en Roumanie ?
Merci beaucoup pour vos conseils.

Athena89


zeuszm a écrit:finalement ils demandent ça :

" La preuve que vous êtes autorisé à exercer votre profession dans un des Etats membres dans lequel vous avez obtenu une reconnaissance/ équivalence de votre qualification. "

comme ci les deux reconnaissances que j'ai eu ne sont pas suffisante !!!!!
comment faire maintenant ???????????????
Tenormine100 tu peux m'aider ?

Bonjour zeuszm, avec l'homologation d'Espagne ça fait office normalement d'autorisation d’exercice, non? C'est le CNG qui t'as envoyé cette phrase??

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