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Attaché de Recherche Clinique (ARC)

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1 Attaché de Recherche Clinique (ARC) le Ven 17 Avr - 13:02

MedecinLille


Bonjour

J'aurais voulu savoir svp, par rapport au metier d'Attaché de Recherche Clinique ( ARC), est ce que le fait de travailler 3 ans sous ce statut nous permet d'acceder à la liste C pour la PAE? Car je sais que travailler 3 ans comme infirmière nous permet de le faire, je me demandais si c'était pareil avec le métier d'ARC.

Merci pour vos réponses.

salimus


Admin
Non.
3 ans d'exercice comme ARC ou comme infirmier ne permettent pas l'inscription en liste C.
Les informations que vous avez pour l'IDE ne sont exactes.
Il faut 3 ans d'exercice médical : PAA, AA ou FFI.

MedecinLille


Bonjour

Merci pour votre réponse.

Ben, j'ai toujours pensé que 3 ans d'exercice comme infirmier nous permettent l'acces à la liste C!!!!

MedecinLille


Je viens de lire les différents articles et décrets sur le site CNG

Et pour le métier d'infirmière, on peut passer les EVC en liste C après 3 ans d'exercice comme infirmière.

bondoukou


vous avez une information totalement erronée, le statut d'infirmier ne droit en aucun cas à la liste c.
relisez bien les documents à fournir pour la liste c

dokary


bonjour,

les fonctions d'IDE et d'ARC ont bien été citées dans les articles de loi:

- pour le maintien de ces praticiens en poste après le 31 décembre 2011
- pour les inclure dans la liste C ( à condition de justifier d'un exercice avant le 3 Août 2010 )

Voici un copier/coller des articles en question:

Article 1 En savoir plus sur cet article...
I. ― Pour être maintenus en fonctions au-delà du 31 décembre 2011, les médecins et chirurgiens-dentistes mentionnés au deuxième alinéa du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée doivent avoir été recrutés, avant le 3 août 2010, par un établissement public de santé ou par un établissement de santé privé d'intérêt collectif, soit en application des articles L. 4131-4 ou L. 4131-5 du code de la santé publique, soit sous l'un des statuts mentionnés à l'article D. 4111-7 du même code, soit en qualité de faisant fonction d'interne, d'interne à titre étranger ou d'infirmier.
Les médecins et les chirurgiens-dentistes recrutés avant le 3 août 2010 en qualité de faisant fonction d'interne dans le cadre de la préparation d'un diplôme de formation médicale spécialisée ou d'un diplôme de formation spécialisée approfondie ne peuvent pas bénéficier de cette disposition.
II. ― Les médecins et les chirurgiens-dentistes mentionnés au premier alinéa peuvent poursuivre leurs fonctions au-delà du 31 décembre 2011 soit sous le statut de praticien attaché associé ou d'assistant associé, soit en qualité de faisant fonction d'interne.

Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par DÉCRET n°2014-1071 du 22 septembre 2014 - art. 7
Pour se présenter à l'épreuve de vérification des connaissances mentionnée au 1° du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, les praticiens doivent :
1° Avoir exercé, pendant deux mois continus, des fonctions rémunérées mentionnées au 1° du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée :
a) Pour les médecins :
- soit dans un établissement public de santé ou privé d'intérêt collectif, sous les statuts énumérés au I de l'article 1er ;
- soit dans un établissement public de santé, en qualité d'ingénieur hospitalier ;
- soit dans un établissement public de santé ou privé ou privé d'intérêt collectif ou dans un organisme public de recherche, en qualité d'attaché de recherche clinique ;
- soit dans un établissement de santé privé, en qualité d'infirmier ;

Mais rien ne dit que ceux qui exercent après le 3 Août 2010 en tant qu'IDE ou en tant qu'ARC bénéficieront de la même loi,
En tous cas j'espère que ceci pourra se faire, ça pourrait permettre à beaucoup de PADHUE d'exercer enfin leur métier de médecin.

salimus


Admin
Bonjour

Je crois qu'il faut clarifier les choses car ça semble un peut confus pour certains d'entre vous.

La fonction d'infirmier est intégrée dans la loi du 1er février 2012 et du décret d'application de la loi en date du 4 mai 2012 à 2 niveaux (grace aux actions du SNPADHUE en 2011) :

1- Poursuite de l'exercice et possibilité donc d'être recruté comme PAA ou AA pour ceux qui justifiaient d'un exercice d'infirmier avant le 3 août 2010 et ceci uniquement avant le 31/12/2012. Cette question est dernière nous maintenant, ceux qui n'avaient pas pris fonction avant la date limite ne peuvent plus le faire maintenant sur le plan légal.

2- La 1ère condition de la liste C : exercice d'au moins 2 mois entre le 3 août 2010 et le 31 décembre 2011. Cette 1ère condition intégre aussi les ARC entre autres fonctions.

Pour ce qui est de la seconde condition pour être admis en liste C (il n'y a que 2 conditions), c'est à dire les 3 ans d'exercice, l'objet de la question qui a suscité nos messages de réponse, les fonctions d'infirmier ou d'ARC ne sont pas pris en compte. Ces 3 ans d'exercice doivent être sous forme uniquement de fonction de PAA, AA ou FFI.

Le dernier examen  (liste C) est pour 2016 et il faut avoir 3 ans d'exercice médical comme stipulé plus haut avant le 1er juin 2016 (date de la clôture des inscriptions) pour s'inscrire en liste C.

J'espère que c'est plus clair.

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