Rebonjour,je l'avoue j'ai tapé par erreur AAA.
Concernant les AAA la prime dont vous parlez n'est pas une ISPE (l'indemnité de service public exclusif) à proprement parlé et elle obeit à des régles différentes ( contrat de deux ans ou de 4 ans ) . De plus en cas de non titularisation en PH elle doit etre restituté !!!!.et oui restituté au final dans les deux cas le PAA ou le AAA n'en ont pas le droit à ses primes .
concernant les derogations, Quand on parle de dérogation, on suppose que il y a la régle et il y a les exceptions qui sont énumérés par la loi.
Selon la loi il n y a qu'une derogation possible ( dom tom) les autres sont des dérogations que je qualifierai de factice. On effet, un arrété , une circulaire ou bien une décision administrative ( ars) ne peuvent se substituaient à une loi . Et en terme de recrutement des PADHUE celle de 2012 est claire . Pour les recrutements ayant eu lieu dans le non respect de la loi , légalement elles ne sont pas valables , mais elles existent d'où le terme que j'ai utilisé : la vraie vie. Certaines sont émises par les ars de façon claire (mais personnellement j'en jamais vu, mais plutôt entendu) et d'autres sont l'accord de l'ars( là par contre j'en connais des tas).
Generousman