Il faut distinguer 2 choses :
- Les précisions demandées par le CNG dans le cadre du traitement du dossier avant sa présentation en réunion de commission d'autorisation d'exercice.
- La notification du Ministère de la santé (non du CNG) précisant un avis défavorable avec des recommandations de la commission.
Dans le 1er cas, il ne s'agit pas d'un passage car il n'y a pas eu de réunion de commission d'autorisation d'exercice et dans le 2ème cas, il s'agit bien d'un passage en commission.
Il arrive que le CNG demande des précisions au candidat qui présente son dossier pour la 2ème fois en commission (après avoir reçu sa notification d'avis défavorable avec des recommandations), candidat pensant avoir répondu parfaitement aux recommandations demandées (par exemple 1 année de plus dans un service spécifique ou toutes autres recommandations). Il ne s'agit pas là d'un passage en commission mais d'un conseil du CNG pour mieux répondre aux recommandations de la commission et éviter un 2ème avis défavorable.
Au SNPADHUE, nous recommandons aux candidats de vérifier avec le représentant du syndicat ou un responsable de la discipline du Conseil d'Administration que le dossier présenté est conforme aux recommandations académiques de la commission.
Les réunions du syndicat avec le CNG ont permis de sensibiliser le CNG sur cette question et ainsi de demander aux candidats des précisions éventuelles si le dossier semble ne pas répondre tout à fait aux recommandations demandées en 1ère réunion de la commission d'autorisation.
En effet, certains candidats pensent avoir répondu aux recommandations dans la notification alors que ce n'est pas tout à fait le cas d'où l'importance de réagir et de corriger le tir avant la réunion (précisions demandées par le CNG, conseils des représentants du syndicat, etc.).
A noter que le CNG ne fait pas partie de la commission d'autorisation mais assiste à toutes les réunions en observateur.
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