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Prescription SVP ç est urgent

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Marielaure


Bonjour SVP
Dans le cadre de PAE on a le droit de prescrire ou pas.si oui es ce que vos ordonnances sont systématiquement contre signes ou pas,SVP j ai besoin d aide car j ai un soucis

2 Tout dépends de ton service le 26.03.16 12:22

lemapae


Tout est relatif.
Je suis lauréate du CSCT qui est l'ancienne procédure équivalente à la PAE;
Le CSCT donne droit à la prescription puisque les futurs internes passent les épreuves du CSCT avant d'être intenrnes dans un service et la réussite au CSCT leur donne le droit à la prescription. Pour moi, CSCT ou PAE = c'est kif kif c'est à dire pareil.
Concernant la spécialité de médecine du travail, la loi n'autorise pas les médecins collaborateurs en santé au travail à signer l'inaptitude au poste alors que le lauréat de la PAE n'est concerné par aucun texte de loi qui l'empêche de signer.
Je pense que le mieux, serait de voir ce que vous avez l'habitude de faire dans votre service ou hôpital.
Tu tomberas sur des "gens" qui méconnaissent la PAE et ne te donneront pas la bonne réponse.

Anecdote: lors de mon inscription au conseil de l'ordre, on m'a demandé de rencontrer un confrère faisant partie du conseil de l'ordre. Il ne semblait pas connaitre la procédure alors qu'il devait traiter mon dossier. Il n'était pas non plus de la même spécialité ! Quand il m'avait posé la question : êtes vous titulaire du DES dans ma spécialité ? Je lui ai répondu non mais je suis lauréate de la PAE dans la spécialité, je suis passée en commission et que le décret était déjà sorti. Il m'a répondu que je ne pouvais pas exercer seule dans ma spécialité mais en médecine générale et avec un médecin tuteur ! J'avais l'impression de faire 20 ans en arrière..J'ai gardé mon calme et lui ai répondu avec le sourire que l'inscription au conseil de l'ordre me permettra d'occuper de plein droit le poste de médecin dans ma spécialiste et que je suis déjà nommée médecin tuteur pour les internes, les médecins en formation et les infirmières que j'ai le plaisir d'accompagner chaque jour.
Je l'ai remercié de son accueil et suis sortie en lançant un sourire.
Une fois dehors, je me suis mise à cogiter ..Encore des obstacles même après avoir passé toutes ces difficultés. Pourquoi confier la tâche à un confrère qui ne connait pas la procédure ?
J'ai postulé à un poste et ils insistaient pour le DES malgré le papier annonçant l'inscription au conseil de l'ordre et les différentes copies de diplômes qui leur avaient été confiées. Bien évidemment, je n'ai pas eu le poste..Je ne suis pas déçue bien au contraire, contente de ne pas travailler dans cet établissement où je voyais la liste des noms de cadres mis dans l'organigramme et qui ne reflète pas la réalité de la société Française actuelle..
J'ai déjà un poste, je suis très épanouie et j'aime mon travail.
Sûr, j'écrirai mon livre traçant le parcours d'un PADHUE..

Marielaure


Merci pour votre réponse
Moi je travail dans un service de psychiatrie adolescents depuis 6mois, je prescrivait avec mon nom et j avais la confiance totale de mon chef de pole, qui a demissione depuis quelques jours , remplacer par une autre qui dit tout le temps que je dois être sous contrôle,qu elle doit contre signer toutes mes ordonnances.
La directrice m envoie un courrier me disant qu elle a suspendu mon autorisation de prescription,car elle ne connaissait pas les lois de la PAE avant ce jour!!!!
je sais que ç est normal d être sous la responsabilité d un tuteur mais es ce que je doit rédiger des ordonnances et lui demander de signer sans avoir vu le patient??TOUT en sachant qu elle n est jamais au service?!?!
Entre temps j ai découvert que le service à perdu son agrément pour les internes alors qu il me dise qu il est validant,j ai vérifié il n ai pas sur la liste agréé par ARS

Marielaure


Merci de m aider

lemapae



J'ai trouvé les données
- Les candidats ayant satisfait aux épreuves écrites et orales de vérification des connaissances passées dans le cadre de la procédure dite « loi de 72 » (correspondant au CSCT pour les médecins) et justifiant de fonctions rémunérées d’une durée continue de deux mois entre le 22/12/2004 et le 22/12/2006, sont réputés avoir satisfait aux épreuves de vérification des connaissances (PAE).
Le médecin thésé (dans les limites de ses compétences dit le code de santé publique)… et l’interne remplaçant ou en stage « par délégation et sous la responsabilité du praticien dont il relève » (article L. 6153-3 du code de santé publique).

- la réponse d’un juriste, David Baranger, parce que c’est bien expliqué : « L’interne et le résident peuvent prescrire sans qu’il soit besoin d’une autorisation expresse du praticien dont ils relèvent. Ce dernier peut cependant restreindre ou retirer l’exercice de cette faculté par décision motivée (les FFI ne peuvent prescrire qu’en vertu d’une délégation expresse). Ce droit de prescription s’exerce exclusivement au sein de l’établissement d’affectation de l’interne.

En fait, elle te compare à un interne, ce qui est faux car la PAE concerne des médecins déjà diplômés et légalement rien ne t'empêche de signer.
Ce nouveau médecin t'empêche de signer et je pense que c'est beaucoup plus pour se protéger car elle a dû comprendre que c'est elle qui est responsable de tes actes.
Ok, laisses la signer mais avant de passer à cette action, demandes lui un protocole ! Le patient doit-il attendre qu'elle soit présente pour lui remettre son ordonnance ? Signer des documents et les mettre en attente ? Légalement, elle n'a pas le droit de signer une ordonnance sans avoir vu le patient!!
Cette question s'est posée dans mon service : le médecin collaborateur n'a pas le droit de signer mais remet la fiche au médecin tuteur qui travaille dans une autre ville. Des médecins ont refusé cette pratique contraire à leur pratique de médecin. Ils ont refusé de signer parce qu'ils n'ont pas vu le patient et ils ont eu raison. Le médecin tuteur se déplaçait lui même pour signer. Dans ce cas ils avaient tous raison car c'est le texte de loi qui annonce que le médecin collaborateur n'a pas le droit de signer.
Pour le lauréat PAE aucun texte de loi n'annonce qu'il n'a pas le droit de signer (à ma connaissance) et aucun texte pour le sanctionner !
Pour l'instant, ne leur parles pas de l'agrément mais continues à chercher la confirmation et discrètement. Je te dis cela car ils pourraient te pousser à démissionner en ne renouvelant pas cet agrément.
Tu clarifies cette question de signatures sur un document signé. Laisses les se débrouiller et montres leur que ce n'est pas toi qui a fait l'amalgame entre un médecin lauréat PAE et un interne qui n'est pas encore médecin. Ce n'est pas à toi de trouver une solution en ce qui concerne les signatures mais c'est à elle de la trouver.

Marielaure


Merci vraiment pour votre réponse
Mais encore SVP si il n ont pas l'agrément mes 6 mois ne sont pas validé, alors ç est moi qui décide de démissionner déjà,je ne voie pas l intérêt de rester??

Marielaure


Et puis ç est une unité d hospitalisation,d habitude je fait des admissions et des sorties que j signe mais maintenant comment faire,j l appel à chaque fois tout en sachant qu elle ne répond souvent pas?!!! Je suis vraiment mal dans cette situation,merci pour votre aide

lemapae


tu lui écris en mettant en copie la direction ? Il faut qu'elle te laisse une trace écrite sur la conduite à tenir face à cette difficulté à signer.
Tu peux te rapprocher de la direction pour connaitre l'issue de la demande d'agrément.
Tu peux chercher un autre poste dans un service agrée
En attendant et conseil d'une "ancienne" de ces procédures, ne pas faire beaucoup de bruit même si tu as raison. Tu as besoin de signatures pour valider les 3 ans et fais tout ton possible pour quitter le service en douceur.
Avant de quitter , fais d'abord signer les documents demandés pour la commission (même si tu n'as pas travaillé dans un service agrée). le but de cette signature est de dire aux membres de la commission que tu as quitté le service sans avoir été sanctionnée pour faute. Ils pourraient faire l'amalgame..
Tu te retrouves dans une situation difficile malgré toi et continues d'oeuvrer pour clarifier cette situation et la situation d'agrément
Bon courage

Marielaure


Merci vraiment pour les conseils, dieu sait que j en avais besoin,d ailleurs je n ai pas pensé à ça "signature"c est bien d être orienté,encore une question SVP :je dois faire un préavis de démission ?!?ou pas?! Vous m aidez vraiment, merci

dream92


Bonsoir, effectivement la situation merite d'etre posée, ce que j'ai compris pour ma part c'est qu'un candidat titulaire de la PAE, doit exercer dans un centre validant la specialité a laquelle il postule et doit etre sous l'autorité ou controle si tu veux d'un senior inscrit au conseil de l'ordre chargé egalement de l'aider dans sa formation.

Concernant les internes, dans tous les services ou je suis passé, un interne a le droit de prescrire ce qu'il veut, en revanche si jamais y a le moindre souci avec la prescription d'un interne qui faut il le rappeler est en formation c'est le senior de garde qui est pleinement responsable (en reprenant plusieurs dossiers de mes internes, je me suis rendu compte que svt dans leur observations mon nom etait cité dans le dossier medical, du genre avis du Dr ....qui a validé la prise en charge)n donc oui l'interne peut prescrire mais la repsonsabilité du Senior est pleinement engagée.

Pour nos internes au semestre prochain et apres reunion avec le responsable des internes, on a convenu avec lui que les toutes les prescriptions des internes ainsi que toute sortie medicale devra etre validée par un Senior et cela a ete l'argument essentiel pour pouvoir avoir des internes au semestre prochain).

Concernant les PAE, actuellement on est sensé etre toujours en formations et donc sous l'autorité d'un Senior inscrit au conseil de l'ordre.
En pratique cela n'est jamais respecté, pour avoir plusieurs collegues faisant du Smur voir meme des PAE encadré des PH...etc etc.

pour resumer? oui elle a le droit de demander de valider tes prescriptions. et pour rejoindre la Sage Leamapae si le service n'est pas validant aucun interet, valide ce que t'as pu effectuer comme stage et file ailleurs, et POINT ESSENTIEL sans rentrer en conflit avec ta chef de service, autrement elle risque de t'emmerder, tu pourras toujours invoquer des raisons perso, comprend une chose ou plutot mets toi une chose en tete t'as d'autres objectifs et t'as rien a lui prouver.

Bon courage.

Marielaure


Moi j pensais démissionner en disant que le poste n est pas validant?!?vous pensez que je ne devais pas faire ça,!?!?Merci vraiment pour vos réponses et vos soutiens

dream92


Marielaure a écrit:Moi j pensais démissionner en disant que le poste n est pas validant?!?vous pensez que je ne devais pas faire ça,!?!?Merci vraiment pour vos réponses et vos soutiens

T'as pas besoin de te prendre la tete pour trouver des motifs afin d'objectiver ta demission, meme si pour des raisons " diplomatiques" vaut mieux dire que c'est pour des raisons perso.
Faut savoir egalement qu'en cas de demission tu perds tes droit au chomage il me semble.
pour resumer? si l'ambiance est pourrave dans ton service, tu peux toujourss envoyer ta demission avec ton preavis figurant sur ton contrat ( MAIS avant d'envoyer quoi que ce soit valide ce que tu peux valider).
Pour finir meme si tu dois partir essaye de garder de tres bonnes relations avec ton chef de service ( tu risques toujours de le recroiser dans un jury ou ailleurs).

Bon courage.

Marielaure


Je me retourne encore vers vous car je ne sais plus quoi ni comment faire,je viens de relire le contrat d embauche, ou il est mentionné que je suis sous la responsabilité du chef de pole qui a démissionné de la chérie?!? Depuis un mois?! Et qui a perdu son agrément depuis 7 mois,dites moi SVP qui doit me signer?!? Il y a un autre service dont le chef de pole est agréé dans le même établissement, je pensais demander à ce que ce soit signe par ce chef,mais vu que c'est le non de mon premier chef de pole qui est sur le contrat ça me semble pas possible,j ai vraiment besoin d aide,votre expérience pourrait bien m aider,merci à vous tous,c'est vraiment compliqué pour moi. Merci à tous

lemapae


D'accord avec notre confrère Dream 92 qui est un très bon conseiller et toujours partant pour aider les confrères.
Quand j'avais déposé mon dossier à la commission, le médecin responsable de la signature de mon dossier était absente pour longue maladie. C'est un médecin remplaçant par intérim qui l'a fait à sa place. Renseignes toi sur la personne qui a pris la relève. Est-ce elle qui s'occupe des internes ?
Comme te l'a dit mon confrère Dream92, laisses toujours une bonne image. Concernant ton départ, trouves d'abord un service validant. Si dans cet hôpital, comme tu l'as dit, ils ont un poste pour toi, demandes juste à être mutée. L'autre solution est de quitter le service mais une fois que tu auras trouvé un autre service validant. Même si tu vas perdre quelques mois dans un service non validant, tu pourras toujours l'utiliser pour enrichir ton CV, cotiser pour la retraite et avoir un salaire pour le moral.
Pour les raisons du départ, tu pourras évoquer une raison familiale comme tu pourras ne rien dire. Tu n'es pas obligée de leur dire les vraies raisons. Autre raisons : pour convenance personnelle, mutation du conjoint, contrainte familiale (accompagner les enfants à leurs activités sportives et culturelles), déménagement..

Surtout, ne rien reprocher au médecin qui t'interdit les signatures mais juste voir avec elle comment procéder.
Je pense qu'elle essaie de se protéger..Ce qui est normal..
En médecine du travail, il y'a un vide concernant les signatures et c'est le médecin collaborateur (à diplôme Français en général) qui n'a pas le droit de signer les décisions d'inaptitudes. Aucun texte de loi n'interdit au lauréat de la PAE de médecine du travail de signer les décisions..

Marielaure


Merci pour tout
Je voulais dire me signer déjà la rapport des 6 mois que j ai fait
Merci pour votre aide qui m est très précieuse

lemapae


Oui, Marie Laure, ne quittes pas le service sans avoir signé un document concernant ton exercice pendant les 6 mois. Tu pourras le rajouter au document final. Il faut que l'administration t'annonce le nom du remplaçant qui doit signer en leur disant que pour le rapport d'évaluation, ils demandent ce document semestriel. Surtout, fais le avec le sourire malgré ta déception flower lol!

Marielaure


Donc ça doit être la nouvelle chef de pole qui n est pas agréé pour avoir les internes?!?oh je ne sais plus,je ne sais pas si c'est possible de vous contacter en pour discuter?!?mais sincèrement merci l'étape c est très gentil de me soutenir car je déprime sans ça merci

lemapae



Dans mon service agrée pour accueillir les internes, il y'a un médecin coordonnateur et un médecin tuteur. C'est le médecin coordonnateur qui est en une relation avec les autorités c'est à dire l'ARS. Le médecin tuteur accompagne les médecins en formation et ne signe pas le document à présenter à la commission.
Je ne suis pas sûre mais je pense qu'il faudrait passer par le médecin chef de pole ?? Dream 92 pourrait peut-être mieux vous renseigner..Je ne travaille pas du tout dans le secteur hospitalier et j'ai bien peur d'annoncer une désinformation.
Ce serait bien que les anciens ayant travaillé dans le secteur hospitalier vous aident à voir plus clair

dream92


Marielaure a écrit:Je me retourne encore vers vous car je ne sais plus quoi ni comment faire,je viens de relire le contrat d embauche, ou il est mentionné que je suis sous la responsabilité du chef de pole qui a démissionné de la chérie?!? Depuis un mois?! Et qui a perdu son agrément depuis 7 mois,dites moi  SVP qui doit me signer?!? Il y a un autre service dont le chef de pole est agréé dans le même établissement, je pensais demander à ce que ce soit signe par ce chef,mais vu que c'est le non de mon premier chef de pole qui est sur le contrat ça me semble pas possible,j ai vraiment besoin d aide,votre expérience pourrait bien m aider,merci à vous tous,c'est vraiment compliqué pour moi. Merci à tous


Bonsoir, Lemapae toujours un " Bonheur" de te croiser et de te lire Wink

Marie Laure, aucun interet de deprimer ni de paniquer, concernant le CNG pas besoin de presenter ton contrat, si un autre chef de service dont le service est validant accepte de te valider " FONCE" le tout c'est qu'il accepte de le faire, a toi de trouver les bons arguments, certains confreres ont eu le meme souci et un autre chef de service a accepté de les valider reconnaissant leurs competences.
en cas de refus fait valider tes 6 mois par ton chef de service actuel ou precedent peu importe ca peut toujours passer aupres du CNG, autant recuperer ce que tu pourras recuperer et trouves toi un service validant, surtout en pedopsy c'est pas les services qui manquent.

pour ta demission si tu dois le faire, invoque toujours des raisons familiales, jamais le boulot ni l'ambiance, tu risque toujours d'avoir besoin d'eux voir de les recroiser dans un jury.

Pour finir un collegue a eu au bout de 3 ans, un refus de son chef de service de le valider, il trouvait qu'il n'avait pas les competences, actuellement il existe un vide juridique malheureusement, raison de plus pour toujours penser a faire des validations tous les 6 mois et ne pas attendre la fin de son contrat, autrement cela peut etre casse gueule.

Encore une fois c'est pas un service qui est validant mais un chef de service qui depose un dossier qui fait en sorte que le service le devienne, en cas de depart voir de demission, le chef de service qui le remplacera devra deposer un dossier pour faire en sorte que l'agrement soit renouvelé, encore faut il connaitre les raisons du non renouvellement de l'agrement.

Tu peux me contacter sur ma MP si tu le souhaites.

Bonne soiree.

Marielaure


Merci merci et merci c'est vraiment gentil, oui j aimerai bien vous contacter,mais c'est quoi MP?!

lemapae


MP : Messagerie Privée
Généralement, quand un service manque de médecins, il fait appel aux internes ou aux médecins en formation et se rapproche des autorités pour avoir un agrément. Les internes refusent d'aller vers un service non agrée et c'est logique..

Marielaure


Oui c'est logique,pour mon cas ils m ont dit que il ont toujours l agrément. C'est juste que les internes ne l ont pas choisi !ils m ont dit des mensonges, c'est pour ça que je veux partir

dream92


Marielaure a écrit:Oui c'est logique,pour mon cas ils m ont dit que il ont toujours l agrément. C'est juste que les internes ne l ont pas choisi !ils m ont dit des mensonges, c'est pour ça que je veux partir


Le fait qu'un service ne dispose pas d'internes, ne veut pas dire qu'il n'est pas agrée, le seul moyen d'en avoir le coeur net c'est de contacter l'ARS de ton departement histoire de savoir s'ils l'ont toujours ou pas apres tres franchement je vois mal un chef de service et ou un directeur d'hopital " mentir " a un medecin juste histoire de...je n'y crois pas, sans doutes un malentendu ou un renouvellement d'agrement qui n'a pas suivi lors du changement du chef de service.

Marielaure


Dream92: SVP c est quoi votre MP?
Je vais essayer de m renseigner en douceurs,selon vous,est-ce que c'est mieux de continuer dans ces mauvaises conditions avec le risque de ne pas validé mes 6 mois ?!? Ou c'est mieux de quitter et aller ailleurs ?!?
Que pensez-vous d'après votre expérience ?!?

dream92


Marielaure a écrit:Dream92: SVP c est quoi votre MP?
Je vais essayer de m renseigner en douceurs,selon vous,est-ce que c'est mieux de continuer dans ces mauvaises conditions avec le risque de ne pas validé mes 6 mois ?!? Ou c'est mieux de quitter et aller ailleurs ?!?
Que pensez-vous d'après votre expérience ?!?

Marie Laure, y a personne qui pourra decider a ta place, a un certain moment faudra peser le pour et le contre, pour ma part travailler dans un service ou regne une mauvaise ambiance ou j'ai du mal a evoluer ou j'ai l'impression qu'on ne me fait pas confiance, j'irais voir ailleurs, mais encore une fois ca reste ma facon de voir les choses et en assumerait les consequences.

Commence par contacter l'ARS histoire de voir si le poste est validant ou nan.

Si ca ne l'est plus, contacte le chef de pole ou un autre chef de service dont le poste est validant en esperant encore une fois qu'il accepte de te valider ( joue de tes relations au sein de l'hopital), si refus de sa part, fait valider tes 6 mois et croise les doigts pour que le CNG ferme les yeux dessus.

Ensuite si tu dois partir, trace ta route, mais garde toujours a l'esprit de partir en de bons termes.

PS/ MP* Messagerie ( sous chaque pseudo il y a une sorte d'enveloppe qui te permets d'adresser des messages en privé).

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