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reponse du CNG !!!

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1reponse du CNG !!! Empty reponse du CNG !!! 13.03.12 13:22

tesmesta


Invité

Bonjour chers collègues; votre avis m'interesse.
Comme j'ai un diplôme reconnu par un état membre de UE sachant que je suis de nationalité extracommunautaire,j'ai déposé mon dossier au CNG pour passer devant le commission d'autorisation d'exercice sous le categorie de diplôme communautaie et nationalité extracommunautaire.
a ma grande surprise et deux mois aprés je reçois une reponse du CNG me disant que mon dossier est irrecevable car je n'ai pas la nationalité communautaire et me renvois sur leur site pour plus d'informations.
pourtant on peut bien lire sur leur site qu'il ya bien cette catégorie "nationalité extracommuautaire,diplôme communautaire;ART L-4111-1[1-bis]". et sur le formulaire demandé aussi et j'ai bien coché la case correspondante.
il faut savoir que le CNG reste injoignable.par contre une dame du CNG m'avait contacté le lendemain de l'envoi de mon dossier,je n'est pas pu prendre l'appel et elle n'a pas laisser de méssage mis apart de préciser qu'elle n'était pas joignable.
Alors comment explique-t-on le fait qu'il m'envoi un courrier deux mois plus tard??
Comment peut-il me dire mon dossier est irrecevable et me renvoyer sur leur site qui dit le contraire?
Que peut-on faire? votre avis SVP
Merci d'avance

2reponse du CNG !!! Empty Re: reponse du CNG !!! 13.03.12 14:15

ESPERANCE



Cher ami,

Comme vous expliquer, vous avez un diplôme reconnu par un état de l'UE. Il ne s'agit pas d'un diplôme européen. Donc, vous remplissez pas les condition de procédure Dreessen ( personnes de nationalité hors UE titulaires de diplômes communautaires). L'autre procédure Hocsman est pour les personnes de nationalité communautaire titulaires de diplômes reconnus par un pays membre de l'UE. Donc, si votre diplôme est juste reconnu par un état de l'UE, vous devez être citoyen européen pour en bénéficier de procédure Hocsman.
Deuximent, vous parlez sur un délai de 2 mois pour avoir la réponse, il y a des gens qui attand depuis plus de 1 an.

Je vous souhaite une bonne continuation


3reponse du CNG !!! Empty Re: reponse du CNG !!! 13.03.12 14:34

Invité


Invité

cher temstesta,
comme je l'avais précisé aux confreres qui souhaitaient avoir
des rensignements sur l'homologation que cette procedure
n'2tait valable que si tu avais une nationalité communautaire
ou que tu pensais pouvoir bientôt être naturalisé.

4reponse du CNG !!! Empty demande d'information 13.03.12 16:02

kamel5


Invité

pour tesmesta; t'as eu la reconnaissance dans quel pays et c t koi les conditions? cordialement

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